Marque expirée - Marque en non vigueur

by royal appointment
antoine henriquet

Numéro de dépôt :
3454541
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
by royal appointment de antoine henriquet

Présentation de la marque by royal appointment

Déposée le 3 octobre 2006 par antoine henriquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « by royal appointment »

Le déposant est antoine henriquet domicilié(e) 8 rue du centre,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, antoine henriquet domicilié(e) 8 rue du centre,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by royal appointment est expirée depuis le 3 octobre 2016.

antoine henriquet a également déposé les autres marques suivantes : Fans des années 90, 80, 70, 60 , Coup de foudre à domicile , UNE CHANSON POUR TOI , TOUS FANS DE SERIES , Casting interdit , AH! PRODUCTION , Ça trompe énormément , GLOBE PEOPLE , Inimaginable , Prend ma fiancée


antoine henriquet - 8 rue du centre,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


antoine henriquet - 8 rue du centre,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.